Mentions légales

I. Identifications légales

Le site « moncvcompagnons.com » est édité par l’Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France.
L’Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France, est une association loi 1901 et est reconnue d’utilité publique.

Les Compagnons du Devoir
82, rue de l’Hôtel de Ville
75004 Paris
Téléphone : 01 44 78 22 50
N° SIRET : 77566202600019
www.compagnons-du-devoir.com

Directeur de la publication :
Michel GUISEMBERT, Premier Conseiller

Hébergeur :
Nerim SAS
19 rue du 4 septembre
75002 Paris



2. Données personnelles

Déclaration CNIL :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés", le présent site a fait l\'objet d\'une déclaration à la CNIL référencée sous le numéro.

Finalité du traitement :
Les informations sont collectées à des fins de gestion et de statistiques internes à l’Association, les informations n’étant en aucun cas cédées à des tiers.

Droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").

Contact : communication@compagnons-du-devoir.com


3. Responsabilités

L’Association des Compagnons du Devoir s'engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte aux droits d'autrui, à l'ordre public et aux bonnes mœurs. Pour signaler de tels contenus, écrire à l'Editeur.

Contact :
Association des Compagnons du Devoir
1 rue de l’Hôtel de Ville
75004 Paris

Mail : communication@compagnons-du-devoir.com


4. Propriété intellectuelle

L’intégralité du contenu du site (textes, images, données, dessins, graphiques, organisation des contenus) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de l’Association Ouvrière des Compagnons du Devoir. Toute reproduction de tout ou partie du contenu du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est soumise à l’autorisation préalable et expresse de l’Association des Compagnons du Devoir.

Les erreurs ou omissions involontaires qui pourraient subsister sur ce site internet malgré les soins et les contrôles de l’équipe de rédaction ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. Les Compagnons du Devoir ne peuvent être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.


Compagnons du Devoir 2011